french version

Mentions légales et politique de confidentialité

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : http://ostesys-surgical.com.
Mise à jour janvier 2022
Le site www.ostesys-surgical.com est la propriété de Ostesys SAS (ci-après « OSTESYS »).

Éditeur du site

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le présent site web est édité par :

OSTESYS SAS
75 avenue Gabriel Péri
38400 SAINT-MARTIN d’HÈRES
France
+334 58 00 57 90

Adresse de courrier électronique :

Ostesys est inscrite au registre du commerce et des sociétés (RCS) de Grenoble sous le numéro : 511276990 (n° TVA intracommunautaire FR52511276990).

Le prestataire assurant l’hébergement est : OVH Le directeur de la publication est :

Données personnelles

Vous n’avez pas à nous communiquer vos données personnelles pour accéder à notre site.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, de portabilité, et d’opposition au traitement des données personnelles le concernant.

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de Ostesys par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à :

Par mail :

Par courrier : à l’adresse ci-dessus

L’utilisateur est informé qu’aucune information personnelle de l’utilisateur du site « www.ostesys-surgical.com » n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle telle que la CNIL. Ostesys met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par Ostesys le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. Ostesys ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles – Cookies

Aucun partage de vos données personnelles est nécessaire à l’utilisation du site internet « www.ostesys-surgical.com »

Cependant, certaines données personnelles peuvent être collectées. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. L’utilisateur est informé qu’aucune information personnelle de l’utilisateur du site « www.ostesys-surgical.com » n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle telle que la CNIL.

Le site « www.ostesys-surgical.com » utilise des Cookies. Un Cookie est une petite quantité de données générées par un site web et enregistrées par votre navigateur. Son but est de mémoriser des informations vous concernant, similaires à des fichiers de préférence créés par une application logicielle ». Les traceurs utilisés par le site relèvent uniquement de la catégorie suivante :

  • des Cookies soumis à votre consentement préalable qui sont déposés soit par Ostesys, soit par des tiers notamment Google. Pour en savoir plus sur le traitement de vos données personnelles par Google, vous pouvez consulter le lien suivant : https://policies.google.com/privacy?hl=fr

Les cookies « statistiques » permettent de suivre les actions d’un internaute sur un site web. Lorsque les statistiques sont anonymes (c’est-à-dire ne permettent pas de retrouver une personne), le consentement de l’utilisateur n’est pas nécessaire.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site internet « www.ostesys-surgical.com » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’utilisateur du site internet « www.ostesys-surgical.com » reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site, qu’ils soient ou non déposés à titre de marque ou à un autre titre, qu’ils soient ou non accompagnés des sigles ä, ®, ou ©, de même que la présentation et le contenu de tous les articles, logos, images et plus généralement toutes informations figurant sur le site est la propriété exclusive de OSTESYS. L’utilisateur ne dispose pas du droit les reproduire ou de les diffuser par quelque moyen que ce soit.

Il est interdit d’utiliser, reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, copier, distribuer, tout ou partie du site quel qu’en soit le support et quel que soit le procédé employé.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Ostesys est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Ostesys est producteur. Toute utilisation non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. OSTESYS se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction

Indisponibilité du site

OSTESYS s’efforcera dans la mesure du possible d’assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. OSTESYS ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.